Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Ferme de la Manne
Site édité par : EARL GUERINEAU
Forme juridique : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (EARL)
Capital social : 127 500 €
Siège social : 2 Frapuy, 45170 Attray, France
SIREN : 349 260 810
SIRET : 349 260 810 00016
RCS : 349 260 810 R.C.S. Orléans
Numéro de TVA intracommunautaire : FR82349260810
Code APE / NAF : 01.11Z – Culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Téléphone : 06 45 54 65 05
E-mail : fermedelamanne@gmail.com
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de l’EARL GUERINEAU.
Hébergement
Le site est hébergé par : o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, images, photographies, illustrations, logo, charte graphique, vidéos, documents téléchargeables et plus généralement tout contenu mis en ligne, sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de la Ferme de la Manne / EARL GUERINEAU. Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, traduction, commercialisation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et pourra faire l’objet de poursuites.
Responsabilité
La Ferme de la Manne / EARL GUERINEAU s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.
Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées via le formulaire de contact ou tout autre formulaire présent sur le site sont traitées uniquement dans le cadre de la relation avec les utilisateurs, clients ou prospects de la Ferme de la Manne.
Ces données sont destinées exclusivement à la Ferme de la Manne / EARL GUERINEAU et ne sont pas vendues à des tiers.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et, le cas échéant, de portabilité de vos données.
Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à : fermedelamanne@gmail.com.
En cas de réclamation, vous pouvez également saisir la CNIL via son site officiel.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la mesure d’audience ou à l’amélioration de l’expérience utilisateur.
Lorsqu’ils ne sont pas strictement nécessaires au fonctionnement du site, ces cookies ne peuvent être déposés qu’après recueil du consentement de l’utilisateur via le bandeau prévu à cet effet.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. La Ferme de la Manne / EARL GUERINEAU ne peut être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de confidentialité de ces sites tiers.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.